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Protection des données

MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ APPLICABLE AU SITE INTERNET ET AUX RÉSEAUX SOCIAUX LEMANIS SA - Version du 7 mai 2020

1. PREAMBULE

Nous vous prions de lire attentivement ces Mentions Légales et Politique de confidentialité avant de faire usage du Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les réseaux sociaux. La Politique de confidentialité explique de quelle maniÚre vos données personnelles sont collectées, utilisées et protégées. Votre accÚs au Site Internet et à nos pages personnelles disponibles sur les réseaux sociaux est conditionné à votre acceptation de la Politique de confidentialité et au fait que vous vous comportiez conformément à celle-ci.

2. MENTIONS LEGALES

2.1  Conditions d’utilisation et d’accĂšs Ă  ce Site Internet

En accĂ©dant au prĂ©sent Site Internet et Ă  ses pages et liens, vous dĂ©clarez avoir compris et acceptĂ© les conditions d’utilisation et les informations lĂ©gales suivantes en rapport avec lui (et son contenu). En cas de dĂ©saccord avec ces conditions, vous vous abstenez d’accĂ©der au prĂ©sent site.

2.2 But du présent site Internet: pas de garantie

Le prĂ©sent Site Internet vise Ă  transmettre des informations sur le LĂ©man Express et ses prestations. La frĂ©quentation du site par tout utilisateur n’engage en aucun cas LĂ©manis SA Ă  une quelconque relation contractuelle avec l’utilisateur.

Les outils publiĂ©s ne justifient ni une demande d’appels d’offres, ni une offre. LĂ©manis SA veille Ă  ce que les contenus de son site restent actuels, complets et corrects. Toutefois, puisque ces informations peuvent rapidement changer, l’actualitĂ©, l’exhaustivitĂ© et la justesse ne peuvent pas ĂȘtre garanties Ă  100 %.

Les indications fournies sur ce Site Internet ne reprĂ©sentent aucune aide contraignante Ă  la dĂ©cision et aucune rĂ©ponse aux conseils demandĂ©s; qui plus est, elles ne doivent pas servir de base Ă  des dĂ©cisions en droit du travail ou autre. Toute action qui peut ĂȘtre imputĂ©e aux informations prĂ©sentes sur ce site est exclusivement aux risques et pĂ©rils de l’utilisateur.

2.3 Fonctions du site Internet

LĂ©manis SA n’assume aucune responsabilitĂ© quant au fait que et ne garantit en rien que les fonctions du prĂ©sent site soient disponibles et fonctionnent sans problĂšme en permanence et sans interruption, ni que les serveurs auxquels il fait appel ne soient pas infectĂ©s de virus ou d’autres composants nuisibles.

2.4 Liens

Le prĂ©sent Site Internet comprend des liens vers des sites Internet de tiers. LĂ©manis SA n’a pas d’influence sur leurs contenus et n’apporte donc aucune garantie quant Ă  leur justesse, Ă  leur exhaustivitĂ© et Ă  leur conformitĂ© lĂ©gale. Par consĂ©quent, LĂ©manis dĂ©cline toute responsabilitĂ© Ă  l’Ă©gard des contenus des pages Internet de tiers.

2.5 Transmission des données

La communication par e-mail passe par un rĂ©seau ouvert, accessible de tous et dĂ©passant les frontiĂšres. Elle n’est pas cryptĂ©e. Il ne peut ainsi pas ĂȘtre exclu que les donnĂ©es envoyĂ©es par ce biais soient lues par des tiers et que les Ă©changes avec LĂ©manis SA puissent ĂȘtre suivis.

2.6 Protection des données / confidentialité

LĂ©manis SA se rĂ©serve le droit de saisir et d’Ă©valuer Ă  des fins marketing les donnĂ©es personnelles qui lui sont transmises par voie Ă©lectronique. Dans ce contexte, elle observe les dispositions de la loi fĂ©dĂ©rale sur la protection des donnĂ©es et ne transmet pas les donnĂ©es Ă  des tiers (cf politique de protection des donnĂ©es).

2.7 Exclusion de responsabilité

Les contenus du prĂ©sent Site Internet ne comportent aucune assurance ou garantie. LĂ©manis SA n’est responsable en aucun cas, y compris par nĂ©gligence ou envers des tiers, des dommages directs, indirects ou consĂ©cutifs dĂ©coulant de l’utilisation des informations et du matĂ©riel fournis sur ce Site Internet ou de l’accĂšs Ă  d’autres sites par les liens figurant sur le prĂ©sent site.

2.8 Copyright et autres droits de propriété

L’intĂ©gralitĂ© du contenu du prĂ©sent Site Internet est protĂ©gĂ©e par les droits d’auteur. Tous droits sont rĂ©servĂ©s. (Le logo LĂ©man Express est le symbole enregistrĂ© d’une marque.) L’accĂšs au prĂ©sent Site Internet, le tĂ©lĂ©chargement ou la copie de donnĂ©es du site ou de parties de celui-ci ne confĂšre aucun droit Ă  l’utilisateur sur le contenu, les logiciels, les marques enregistrĂ©es ou tout autre Ă©lĂ©ment du site. Toute modification, reproduction ou utilisation entiĂšre ou partielle du Site Internet et du logo de LĂ©man Express Ă  des fins publiques ou commerciales est strictement interdite sans l’accord Ă©crit prĂ©alable des titulaires des droits.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE : CONSENTEMENT 

La prĂ©sente politique de confidentialitĂ© applicable au Site Internet et aux rĂ©seaux sociaux (la « Politique de confidentialité ») rĂ©git vos rapports avec le site accessible Ă  l’adresse lemanexpress.com (le « Site Internet ») et avec nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux suivants : LinkedIn, Twitter, Facebook, Instagram et YouTube, tous Ă©tant gĂ©rĂ©s par LĂ©manis SA dont le siĂšge se trouve Chemin de la GraviĂšre 3, 1225 ChĂȘne-Bourg (GE).

En naviguant sur le Site Internet, vous acceptez d’ĂȘtre liĂ© par cette Politique de confidentialitĂ© et vous consentez Ă  ce que nous collections, utilisions et traitions vos donnĂ©es personnelles conformĂ©ment Ă  celle-ci. Si vous ne consentez pas aux termes de cette Politique de confidentialitĂ©, nous vous prions de ne pas utiliser le Site Internet ou nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux.

Vous avez le droit de retirer votre consentement Ă  tout moment, Ă©tant toutefois prĂ©cisĂ© qu’un tel retrait :

– ne remet pas en cause la licĂ©itĂ© de tout traitement rĂ©alisĂ© antĂ©rieurement audit retrait et basĂ© sur votre consentement ;

– peut avoir pour consĂ©quence que vous ne serez plus en mesure de faire usage de certaines fonctionnalitĂ©s du Site internet ou de nos pages personnelles sur les rĂ©seaux sociaux.

L’utilisation des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel est soumise Ă  des dispositions lĂ©gales claires auxquelles nous nous rĂ©fĂ©rons. Ces dispositions figurent dans le droit en vigueur en Suisse ainsi que dans le RĂšglement gĂ©nĂ©ral sur la protection des donnĂ©es de l’UE (RGPD-UE).

4. DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES  (DPO)

Si vous avez une quelconque question, n’hĂ©sitez pas Ă  nous contacter via ce formulaire. Nous serons ravis d’y rĂ©pondre.

​​​5. PRINCIPES GENERAUX

5.1 Notre Site Internet et nos pages personnelles disponibles sur les réseaux sociaux contiennent les informations suivantes et nous permettent de fournir les services suivants:

(i) informations relatives aux services offerts par notre organisation, nos sociétés affiliées et ses membres,

(ii) diffĂ©rents moyens d’entrer en contact avec nous (formulaire de contact, lien vers un compte de rĂ©seau social, chatbot, etc.),

(iii) informations relatives Ă  des congrĂšs, des confĂ©rences et d’autres Ă©vĂ©nements et la possibilitĂ© de s’inscrire Ă  ceux-ci,

(iv) systĂšmes de paiements pour des congrĂšs, des confĂ©rences et d’autres Ă©vĂ©nements,

(v) liens vers d’autres sites Internet et d’autres pages disponibles sur des rĂ©seaux sociaux,

(vi) abonnement à des newsletters, et autres bons plans

(vii) utilisation de votre compte personnel.

5.2 Cette Politique de confidentialitĂ© expose nos rĂšglements et procĂ©dures relatifs Ă  la collecte et au traitement de donnĂ©es vous identifiant (c’est-Ă -dire vos “DonnĂ©es personnelles”) que vous pourriez nous communiquer en visitant notre Site Internet ou nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux ou en recourant Ă  l’un des services dĂ©crits sous chiffre 3.1 ci-dessus.

5.3 Cette Politique de confidentialitĂ© s’applique uniquement Ă  notre Site Internet et Ă  nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux. Si vous accĂ©dez Ă  nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux, les informations que vous communiquez seront Ă©galement soumises Ă  la politique de confidentialitĂ© du rĂ©seau social concernĂ©.

5.4 Cette Politique de confidentialitĂ© ne s’applique pas aux services hors ligne offerts par notre organisation.  

6. DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS ET BUTS DE LEUR COLLECTE

6.1 Généralités

Les DonnĂ©es personnelles que nous collectons par l’intermĂ©diaire de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux se rĂ©partissent en fonction des trois sources suivantes:

(i) Cookies, outils d’analyses et autres outils similaires (infra 2.10)
(ii) Données personnelles que vous nous transmettez (infra 2.11),
(iii) DonnĂ©es personnelles provenant d’autres sources (infra D).

6.2 Cookies, outils d’analyses et autres outils similaires

6.2.1 Que sont les Cookies et quelles informations collectent-ils?

Les Cookies sont des fichiers comportant une faible quantitĂ© de donnĂ©es qui sont envoyĂ©s depuis un site Internet vers votre navigateur et sont stockĂ©s sur votre appareil (ordinateur ou appareil mobile). Les autres technologies de traçage Ă©galement utilisĂ©es sont les beacons, les tags, et les scripts utilisĂ©s pour la collecte et le traçage d’information et pour l’amĂ©lioration et l’analyse de notre Site Internet.

Au moyen des Cookies et des technologies similaires, nous pouvons collecter des DonnĂ©es personnelles lorsque vous visitez notre Site Internet ou nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux. Nous pouvons en particulier identifier certaines donnĂ©es d’utilisation lorsque vous parcourez ou cliquez sur du contenu.

Les informations et Données personnelles suivantes sont collectées au moyen des Cookies :

(i) l’adresse IP de l’appareil pouvant se connecter à Internet et demandant la connexion,
(ii) la date et l’heure de la connexion,
(iii) les ressources auxquelles vous accédez sur le Site Internet,
(iv) le nom et l’URL du fichier consultĂ©,
(v) le site Internet/l’application depuis laquelle la connexion a Ă©tĂ© Ă©tablie (URL de rĂ©fĂ©rence),
(vi) le navigateur que vous utilisez et, si nĂ©cessaire, le systĂšme d’exploitation de votre appareil pouvant accĂ©der Ă  Internet, ainsi que le nom de votre fournisseur d’accĂšs,
(vii) la localisation de l’appareil pouvant accĂ©der Ă  Internet et demandant la connexion.

Afin de contrĂŽler/limiter la collecte de ces informations, vous pouvez:

(i) si cette fonctionnalitĂ© est disponible, configurer votre navigateur de façon Ă  ce qu’il refuse tous les Cookies ou qu’il indique lorsqu’un Cookie est envoyĂ©,
(ii) lorsque vous accédez au Site Internet, sélectionner quel Cookie vous souhaitez autoriser et quel Cookie vous souhaitez bloquer,
(iii) effacer les Cookies et nettoyer vos données de navigation directement depuis les paramÚtres de votre navigateur.
Si vous n’acceptez pas certains Cookies, il se peut que vous ne puissiez pas accĂ©der Ă  certaines fonctionnalitĂ©s de notre Site Internet.  

Liste des Cookies que nous utilisons :

(i) Cookies de session : Cookies utilisés pour exploiter le Site Internet.
(ii) Cookies de préférences : Cookies utilisés sauvegardant vos préférences et divers paramétrages.
(iii) Cookies de sécurité : Cookies utilisés à des fins de sécurité.
(iv) Cookies d’analyse : Cookies utilisĂ©s afin de collecter des informations standards relatives Ă  la navigation sur Internet et aux comportements des visiteurs, telles que Google Analytics / Chartbeat / etc
. Nous recourons Ă  ces Cookies pour dĂ©terminer des Ă©lĂ©ments tels que le nombre de visiteurs sur certaines parties du Site Internet et pour surveiller le trafic sur celui-ci, pour identifier tout dysfonctionnement des services et amĂ©liorer ces derniers, ainsi qu’à des fins statistiques. Ces informations sont traitĂ©es de façon Ă  ce que les personnes qu’elles concernent ne soient pas identifiĂ©es. Nous n’effectuons aucune tentative d’identifier les personnes visitant notre Site Internet et ne permettons pas Ă  Google d’effectuer des tentatives en ce sens.

Si vous avez consenti Ă  la gĂ©olocalisation dans les paramĂštres de votre navigateur ou de votre systĂšme d’exploitation, ou dans d’autres paramĂ©trage de votre appareil, nous utilisons cette fonctionnalitĂ© afin de vous offrir des services personnalisĂ©s en lien avec votre localisation. Nous traitons les donnĂ©es relatives Ă  votre localisation uniquement Ă  cette fin

6.2.2  A quelle fin collectons-nous des informations au moyen des Cookies (finalité) ?

Nous utilisons des Cookies et les Données personnelles que nous collectons afin de:
(i)autoriser l’accùs à notre Site Internet,
(ii) rendre accessible certaines fonctionnalités de notre Site Internet et afin de vous offrir des fonctionnalités additionnelles,
(iii) améliorer le Site Internet et nos pages personnelles disponibles sur les réseaux sociaux,
(iv) stocker des informations relatives Ă  vos prĂ©fĂ©rences, nous permettant ainsi de personnaliser notre Site Internet conformĂ©ment Ă  vos intĂ©rĂȘts personnels,
(v) accélérer vos recherches,
(vi) compiler des informations statistiques relatives Ă  l’utilisation de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux, en particulier pour estimer l’étendue de l’audience et les tendances d’utilisation,
(vii) établir des statistiques agrégées qui ne vous identifient pas,
(viii) vous identifier, enregistrer votre utilisation, vous reconnaßtre lorsque vous retournez sur notre Site Internet, suivre votre activité sur notre Site Internet  et conserver certaines informations.

6.2.3 Motif justifiant le traitement

Le but de l’implĂ©mentation des Ă©lĂ©ments qui prĂ©cĂšdent est le maintien et la surveillance de la performance de notre Site Internet et la poursuite constante de l’amĂ©lioration du site et des services offerts Ă  nos utilisateurs. Le motif sur lequel nous justifions le traitement de vos DonnĂ©es personnelles est l’article 6(1)(f) du RGPD qui nous autorise Ă  traiter des DonnĂ©es personnelles lorsque ce traitement est nĂ©cessaire aux fins de nos intĂ©rĂȘts lĂ©gitimes.

En outre, les Cookies et autres fonctionnalitĂ©s dĂ©crites ci-dessus qui excĂ©deraient ce qui est nĂ©cessaire au regard de nos intĂ©rĂȘts lĂ©gitimes (par exemple les Cookies analytiques) sont implĂ©mentĂ©s moyennant votre consentement par l’intermĂ©diaire de notre banniĂšre relative aux Cookies.

6.3 Données personnelles que vous nous communiquez

6.3.1 Quelles Données personnelles nous communiquez-vous ?

Nous collectons des Données personnelles que vous nous communiquez sur une base volontaire, lorsque, au travers de notre Site Internet, vous:

(i) remplissez un formulaire de contact,
(ii) fournissez des informations par l’intermĂ©diaire de la plateforme de chatbot,
(iii) vous abonnez Ă  une newsletter. Pour les newsletter, nous utilisons YellowBox afin de gĂ©rer les listes d’emails des abonnĂ©es et envoyer des emails à nos abonnĂ©es.
(iv) nous communiquez des informations pour votre compte personnel.
(v) vous inscrivez à un cours,
(vi) vous vous inscrivez à une conférence ou à un congrÚs. 

Ces Données personnelles peuvent concerner vos noms, titre, genre, date de naissance, nationalité, adresse, pays de résidence, adresse email, numéro de téléphone, numéro de compte, adresses privées et professionnelles, vos informations et qualifications professionnelles, vos dossiers et copies de votre correspondance, vos habitudes sur les lignes du Léman Express.

6.3.2 A quelle fin collectons-nous ces Données personnelles (finalité) ?

Nous utilisons les Données personnelles que vous nous communiquez aux fins suivantes :
(i) pour vous permettre de participer aux fonctionnalités interactives du Site Internet lorsque tel est votre souhait,
(ii) pour vous fournir un service clientÚle,
(iii) pour vous fournir des actualités et des informations en lien avec le léman Express ou le monde des transports et du tourisme,
(iv) pour atteindre le but pour lequel vous nous avez communiqué ces Données personnelles.

Nous pouvons en particulier utiliser vos DonnĂ©es Personnelles dans le but de vous faire parvenir des informations marketing, dans un format Ă©lectronique ou papier, liĂ©es aux informations mises Ă  disposition sur notre Site ou nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux, et dont nous pensons qu’elles peuvent prĂ©senter un intĂ©rĂȘt pour vous.

En lien avec ce qui prĂ©cĂšde, nous pouvons utiliser des outils d’identification tels que des cookies de maniĂšre Ă  nous faire une reprĂ©sentation de vos intĂ©rĂȘts. Nous pouvons ensuite utiliser ces informations pour faire en sorte que, lorsque nous vous envoyons des communications marketing ou que vous visitez notre Site ou nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux, vous ne manquiez pas nos offres ou toute autre information pouvant prĂ©senter un intĂ©rĂȘt pour vous.

Vous pouvez demander de ne plus recevoir de telles informations en nous envoyant un email Ă  l’adresse  info@lemanis.ch. DĂšs rĂ©ception de votre demande, nous vous confirmerons rapidement par email que votre demande est en cours de traitement. Veuillez noter qu’une pĂ©riode allant jusqu’à dix jours peut ĂȘtre nĂ©cessaire pour que votre demande soit intĂ©gralement traitĂ©e. Il n’est dĂšs lors pas exclu que vous receviez des informations marketing durant cette pĂ©riode.

6.3.3 Motif justifiant le traitement

Le motif sur lequel nous justifions le traitement de vos DonnĂ©es personnelles est l’article 6(1)(a) du RGPD qui nous autorise Ă  traiter des DonnĂ©es personnelles lorsque la personne concernĂ©e a donnĂ© son consentement au traitement de ses donnĂ©es personnelles.

6.4 DonnĂ©es personnelles provenant d’autres sources

6.4.1 Quelles DonnĂ©es personnelles collectons-nous Ă  partir d’autres sources ?

Nous pouvons ĂȘtre amenĂ©s Ă  collecter des DonnĂ©es personnelles vous concernant provenant d’autres sources, telles que des DonnĂ©es personnelles que vous avez rendues publiques sur des rĂ©seaux sociaux.

6.4.2 Finalité et motif justifiant le traitement

La finalitĂ© pour laquelle nous collectons vos DonnĂ©es personnelles Ă  partir d’autres sources est le dĂ©veloppement de notre activitĂ© et le maintien ainsi que l’amĂ©lioration de notre Site Internet et des services que nous offrons aux utilisateurs. Le motif sur la base duquel nous justifions le traitement de vos DonnĂ©es personnelles est l’article 6(1)(f) du RGPD qui nous autorise Ă  traiter des DonnĂ©es personnelles lorsque ce traitement est nĂ©cessaire aux fins de nos intĂ©rĂȘts lĂ©gitimes.

7. DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES PAR DES TIERS (liens vers d’autres sites internet ou mĂ©dias sociaux)

7.1 Cette Politique de confidentialité ne couvre pas la façon dont vos données personnelles sont traitées par des tiers lorsque nous renvoyons à leurs sites Internet. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité relatives aux autres sites Internet que vous visitez.

7.2 Notre Site Internet et nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux peuvent contenir des liens qui vous renvoient vers des rĂ©seaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Instagram, YouTube et LinkedIn (le « RĂ©seau social »), ainsi que vers d’autres site Internet, afin de vous permettre d’accĂ©der au contenu disponible sur ces plateformes. Lorsque vous accĂ©dez au RĂ©seau social ou Ă  un autre site Internet par l’intermĂ©diaire de notre Site Internet ou l’une de nos pages personnelles disponibles sur un rĂ©seau social, la responsabilitĂ© de se conformer aux exigences applicables en matiĂšre de protection des donnĂ©es incombent au fournisseur de services concernĂ©.

7.3 Lorsque vous Ă©tablissez une connexion avec un RĂ©seau social ou un site Internet, votre navigateur se connecte directement au serveur du fournisseur de services concernĂ©. Par cette connexion, le RĂ©seau social ou le site Internet reçoit les informations auxquelles votre navigateur a eu accĂšs sur la page correspondante de notre Site Internet ou sur notre page personnelle disponible par l’intermĂ©diaire d’un rĂ©seau social, et ce, mĂȘme si vous n’avez pas de compte auprĂšs du RĂ©seau social ou si vous n’ĂȘtes pas connectĂ© Ă  celui-ci. Ces informations (y compris votre adresse IP) sont transmises depuis votre navigateur directement vers le serveur du fournisseur de services et y sont stockĂ©es. Si vous ĂȘtes connectĂ© Ă  votre compte du RĂ©seau social concernĂ©, le RĂ©seau social peut immĂ©diatement mettre en lien la visite de notre Site Internet ou de notre page personnelle disponible sur un rĂ©seau social avec votre compte. Si vous interagissez avec notre Site Internet ou notre page personnelle disponible auprĂšs d’un rĂ©seau social, par exemple en cliquant sur l’icĂŽne « Like » ou « Share », ces informations seront Ă©galement transmises directement au serveur du fournisseur de service du RĂ©seau social et y seront stockĂ©es.

7.4 Veuillez-vous rĂ©fĂ©rer Ă  la politique de confidentialitĂ© du RĂ©seau social ou du site Internet concernĂ© pour toute information en lien avec le but et l’étendue de la collecte de DonnĂ©es personnelles par le fournisseur de services concernĂ©, le traitement ultĂ©rieur et l’utilisation de ces DonnĂ©es personnelles par le fournisseur de services concernĂ©, ainsi que les droits qui y sont liĂ©s et les possibilitĂ©s de rĂ©glage pour permettre la protection de vos DonnĂ©es personnelles.

8. COMMUNICATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES A DES TIERS 

8.1 Comme exposĂ© ci-dessus, il est possible que nous compilions des statistiques d’utilisation en lien avec notre Site Internet ou nos pages personnelles disponibles sur des rĂ©seaux sociaux en nous basant notamment sur vos DonnĂ©es personnelles. Nous pouvons ĂȘtre amenĂ©s Ă  publier ces statistiques ou Ă  les partager avec des tiers sous une forme agrĂ©gĂ©e, de telle façon qu’elles ne contiennent pas vos DonnĂ©es personnelles.

8.2 Le but du partage de vos DonnĂ©es personnelles avec les tiers prĂ©citĂ©s est d’assurer notre activitĂ©, ainsi que de maintenir et de chercher Ă  amĂ©liorer de façon constante notre Site Internet et les services offerts Ă  nos utilisateurs. Le motif sur lequel nous justifions le traitement de vos DonnĂ©es personnelles est l’article 6(1)(f) du RGPD qui nous autorise Ă  traiter des DonnĂ©es personnelles lorsque ce traitement est nĂ©cessaire aux fins de nos intĂ©rĂȘts lĂ©gitimes.

9. COMMUNICATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES AUX AUTORITES

9.1 Nous pouvons ĂȘtre amenĂ©s Ă  communiquer vos DonnĂ©es personnelles (y compris vos communications) si nous considĂ©rons que cela est nĂ©cessaire pour des raisons de sĂ©curitĂ©, pour investiguer une infraction potentielle ou toute autre violation de cette Politique de confidentialitĂ© et/ou pour prĂ©venir un prĂ©judice qui pourrait ĂȘtre causĂ© Ă  d’autres utilisateurs de notre Site Internet ou de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux. Par consĂ©quent, nous pouvons ĂȘtre amenĂ©s Ă  communiquer vos donnĂ©es personnelles pour investiguer une plainte ou un litige en lien avec notre Site Internet ou une de nos pages personnelles disponible sur un rĂ©seau social, rĂ©agir Ă  une plainte ou Ă  un litige ou rĂ©soudre celles-ci.

9.2 Nous pouvons ĂȘtre tenus de divulguer vos DonnĂ©es personnelles lorsque la loi nous l’impose ou lorsque nous sommes amenĂ©s Ă  admettre de bonne foi qu’une telle divulgation est nĂ©cessaire pour :

(i) Investiguer, prĂ©venir ou entreprendre une action en lien avec des activitĂ©s illĂ©gales potentielles ou avĂ©rĂ©es ou pour assister les autoritĂ©s administratives d’exĂ©cution,
(ii) exécuter un accord nous liant à vous,
(iii) investiguer et nous défendre contre une plainte ou une allégation de tiers,
(iv) protĂ©ger la sĂ©curitĂ© et l’intĂ©gritĂ© de notre Site Internet ou de nos pages personnelles disponibles sur des rĂ©seaux sociaux, ou
(v) exercer et protéger les droits et la sécurité de nos utilisateurs, de nos employés ou autres.

9.3 Nous tentons de notifier aux utilisateurs les requĂȘtes de tiers relatives Ă  leurs DonnĂ©es personnelles lorsque ceci paraĂźt appropriĂ© de notre point de vue et lorsque cela paraĂźt techniquement faisable, sous rĂ©serve du cas oĂč la loi ou une dĂ©cision d’autoritĂ© nous l’interdit or lorsque la requĂȘte souffre d’une urgence. Nous pouvons contester ces requĂȘtes lorsque, Ă  notre entiĂšre discrĂ©tion, nous considĂ©rons qu’elle est formulĂ©e trop largement, qu’elle est trop vague ou qu’elle n’est pas fondĂ©e, mais nous ne garantissons pas de contester toute requĂȘte.

9.4 Le but du partage de vos DonnĂ©es personnelles avec les autoritĂ©s prĂ©citĂ©es est de rĂ©pondre Ă  notre obligation au sens de l’article (6)(1)(c) du RGPD qui nous autorise Ă  traiter des DonnĂ©es personnelles lorsque ce traitement est nĂ©cessaire au respect d’une obligation lĂ©gale Ă  laquelle nous sommes soumis.

10. ABSENCE DE COMMUNICATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS COMMERCIALES

10.1 Nous ne vendons pas vos DonnĂ©es personnelles Ă  des tiers. Nous ne partageons pas et nous ne rendons pas disponibles d’une autre façon vos DonnĂ©es personnelles Ă  des tiers, sous rĂ©serve des cas contraires prĂ©vus dans cette Politique de confidentialitĂ©.

11. HEBERGEMENT DE VOS DONNEES PERSONNELLES 

11.1 Nous abordons avec sérieux les questions liées à la protection des données personnelles et, afin de vous donner accÚs à notre Site Internet, nous avons choisi de stocker vos données personnelles sur les serveurs de DIMOSOFTWARE (CRM YellowBox) à Lyon en FRANCE.

11.2 Le présent Site internet lemanexpress.com est hébergé sur les serveurs de BASE DESIGN à GenÚve en SUISSE.

12. PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES ET NOTIFICATION D’UNE VIOLATION DE DONNEES PERSONNELLES 

12.1 Nous nous engageons Ă  mettre en Ɠuvre tous les moyens commercialement raisonnables afin de prĂ©venir toute exposition ou divulgation de vos DonnĂ©es personnelles. En particulier, nous implĂ©mentons et maintenons des mesures (y compris administratives, physiques et techniques) afin de gĂ©rer les cas de divulgations ou d’expositions non autorisĂ©es de vos DonnĂ©es personnelles.     

12.2 Dans l’hypothĂšse d’une violation avĂ©rĂ©e ou suspectĂ©e de DonnĂ©es personnelles, nous nous engageons Ă  (i) mettre en Ɠuvre nos meilleurs efforts pour vous en aviser sans dĂ©lai, lorsque cela est techniquement rĂ©alisable et Ă  (ii) coopĂ©rer avec vous pour investiguer et rĂ©soudre la violation en cause, y compris, et sans que cette liste soit exhaustive, en vous fournissant une assistance raisonnable dans la notification du cas aux tiers lĂ©sĂ©s. Nous nous engageons Ă  vous donner accĂšs, sans dĂ©lai et dans la limite d’une requĂȘte raisonnable, Ă  nos dossiers relatifs Ă  la violation de vos DonnĂ©es personnelles, Ă  condition toutefois que cela ne vous donne pas accĂšs Ă  des dossiers qui appartiendraient Ă  d’autres utilisateurs ou qui pourraient compromettre leur sĂ©curitĂ©.

12.3 Dans l’hypothĂšse d’une violation avĂ©rĂ©e ou suspectĂ©e de DonnĂ©es personnelles, nous nous engageons Ă  notifier le cas Ă  l’autoritĂ© compĂ©tente au regard du droit applicable.  

13. GESTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES (vos droits)

13.1 Droit d’accĂšs, Ă  la mise Ă  jour et Ă  l’effacement des DonnĂ©es personnelles vous concernant : Dans la mesure du possible, vous pouvez accĂ©der, mettre Ă  jour ou requĂ©rir l’effacement de vos DonnĂ©es personnelles en nous contactant Ă  l’adresse suivante : [info@lemanis.ch].

13.2 Droit de rectification : Vous avez le droit d’obtenir la rectification des DonnĂ©es personnelles vous concernant si celles-ci sont inexactes ou incomplĂštes.

13.3 Droit d’opposition : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos DonnĂ©es personnelles.

13.4 Droit Ă  la limitation du traitement : Vous avez le droit d’obtenir une limitation du traitement de vos DonnĂ©es personnelles.

13.5 Droit Ă  la portabilitĂ© des donnĂ©es personnelles : Vous avez le droit d’obtenir une copie de vos DonnĂ©es personnelles dans un format structurĂ©, couramment utilisĂ© et lisible par machine.

13.6 Droit au retrait du consentement : Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement de vos Données personnelles repose sur celui-ci.

13.7 Droit de se plaindre auprĂšs d’une autoritĂ© : Vous avez le droit de vous plaindre auprĂšs d’une autoritĂ© de protection des donnĂ©es au sujet de la collecte et de l’utilisation de vos DonnĂ©es personnelles. Pour plus d’informations, veuillez prendre contact avec l’autoritĂ© de protection des donnĂ©es localement compĂ©tente au sein de l’Espace Economique EuropĂ©en (EEE) ou en Suisse.

13.8 Nous pouvons vous demander de prouver votre identitĂ© avant de rĂ©pondre Ă  une requĂȘte fondĂ©e sur les droits prĂ©citĂ©s ou liĂ©e d’une quelconque autre façon Ă  vos DonnĂ©es personnelles.

14. CONSERVATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES 

14.1 Nous conservons les donnĂ©es personnelles que vous nous transmettez dans la mesure qui est requise par l’accĂšs et l’utilisation de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux, ainsi que les fonctionnalitĂ©s se trouvant sur ceux-ci (telles que nos newsletters), de mĂȘme que dans la mesure qui est requise pour nous conformer Ă  nos obligations lĂ©gales (par exemple si nous sommes tenus de conserver vos DonnĂ©es personnelles en vertu du droit applicable), pour rĂ©soudre un litige et pour exĂ©cuter les accords que nous avons conclus et nos rĂšglements internes. La durĂ©e du droit de conservation de vos donnĂ©es est de 10 ans.

14.2 La durĂ©e de conservation des Cookies dĂ©pend de leur but et est toujours la mĂȘme indĂ©pendamment de la personne que les donnĂ©es personnelles concernent.

14.3 Nous nous rĂ©servons le droit de conserver les donnĂ©es sous une forme dĂ©personnalisĂ©e (c’est-Ă -dire anonyme) ultĂ©rieurement Ă  la suppression de vos DonnĂ©es personnelles.

15. SECURITE DE VOS DONNEES PERSONNELLES

15.1 Nous accordons une grande importance Ă  la sĂ©curitĂ© de vos DonnĂ©es personnelles. Cependant, aucune mĂ©thode de communication par l’intermĂ©diaire d’Internet ni aucune mĂ©thode de stockage Ă©lectronique ne garantit une sĂ©curitĂ© Ă  100%. En consĂ©quence, bien que nous nous employions Ă  recourir aux moyens techniques et organisationnels commercialement acceptables afin de protĂ©ger vos DonnĂ©es personnelles, nous ne pouvons pas garantir une sĂ©curitĂ© absolue de ces derniĂšres.

16. DONNEES PERSONNELLES RELATIVES AUX ENFANTS 

16.1 Nous ne fournissons pas de services destinés directement aux enfants et nous ne collectons pas proactivement des Données personnelles relatives à ceux-ci.

17. MODIFICATIONS DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

17.1 Nous pouvons ĂȘtre amenĂ©s Ă  modifier cette Politique de confidentialitĂ© Ă  tout moment en publiant, sans notification prĂ©alable, une nouvelle version sur cette page ou sur une page plus profonde. Dans cette hypothĂšse, vous en serez informĂ©(e) par une notification sur la page d’accueilde notre Site Internet. En poursuivant l’accĂšs ou l’utilisation Ă  notre Site Internet ou de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux ultĂ©rieurement Ă  l’entrĂ©e en vigueur de cette modification, vous acceptez d’ĂȘtre liĂ©(e) Ă  la Politique de confidentialitĂ© rĂ©visĂ©e. Si vous n’acceptez pas ces modifications, nous vous prions de ne pas faire usage de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux.

17.2 Nous nous engageons à toujours traiter vos Données personnelles conformément à la Politique de confidentialité en vigueur au moment de la collecte desdites données.

17.3 La nouvelle version de la Politique de confidentialitĂ© entre en vigueur au jour de sa publication, le jour mentionnĂ© en haut de la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© correspondant Ă  la date d’entrĂ©e en vigueur.

18. DIVERS

18.1 Tout manquement de notre part s’agissant de l’exĂ©cution d’une prĂ©rogative ou d’une disposition de cette Politique de confidentialitĂ© ne saurait ĂȘtre interprĂ©tĂ© comme une renonciation Ă  ladite prĂ©rogative ou Ă  la disposition en question.

18.2 Si l’une des dispositions de cette Politique de confidentialitĂ© devait ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme nulle ou inexĂ©cutable par une autoritĂ© judiciaire, les autres dispositions de cette Politique de confidentialitĂ©, les autres dispositions de cette Politique de confidentialitĂ© ne seront en aucun cas affectĂ©es.

18.3 Cette Politique de confidentialitĂ© constitue l’intĂ©gralitĂ© de l’accord nous liant Ă  vous en ce qui concerne la politique de confidentialitĂ© de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux. Elle prime et remplace tout accord antĂ©rieur que nous pourrions avoir en lien avec la politique de confidentialitĂ© de notre Site Internet et de nos pages personnelles disponibles sur les rĂ©seaux sociaux.